Haltéro Club Avallonnais

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Statuts du club

HALTEROPHILIE CLUB AVALLONNAIS
MUSCULATION FORCE-ATHLETIQUE
ET CULTURISME

BUT ET COMPOSITION

L’association dite « HALTEROPHILIE CLUB AVALLONNAIS MUSCULATION FORCE-ATHLETIQUE ET CULTURISME » (HCAMFAC) fondée le 14 décembre 1969 a connu les titres successifs :
    Haltérophilie Club Avallonnais
    Haltérophilie Club Avallonnais et Force-Athlétique
    Haltérophilie club Avallonnais et Disciplines Associées
    Haltérophilie Club Avallonnais Musculation Force-Athlétique et Culturisme.

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association ayant pour titre l’Haltérophilie Club Avallonnais Musculation Force-Athlétique et Culturisme.
Elle a été déclarée initialement à la Sous Préfecture d’Avallon le 14 décembre 1969 sous le N° 846 et enregistrée au Journal Officiel.
Elle est régie par la loi du 1er juillet 1901 et la loi n°86-610 du 16 juillet 1984 modifié par les présents statuts.

Cette nouvelle appellation a été décidée à l’unanimité en assemblée générale le 29 septembre 2000 à Avallon.

Sa durée est illimitée.

Elle est communément et historiquement dénommée H.C.A.

ARTICLE 1
L’HALTEROPHILIE CLUB AVALLONNAIS MUSCULATION FORCE-ATHLETIQUE ET CULTURISME, fondée le 14 décembre 1969, a été déclarée initialement à la sous-préfecture de l’Yonne à Avallon le 14 décembre 1969 et inscrite au Journal Officiel. Elle dispose de l’agrément du ministère de la jeunesse et des sports en date du 12 mars 1973 sous le n° 89 S 30.
Elle est régie par la loi du 1er juillet 1901 et la loi 84-610 du 16 juillet 1984 et les lois et règlements en vigueur, y compris ceux concernant les sports modifiés par les présents statuts.
Elle adhère aux fédérations nationales représentatives des disciplines pratiquées.

Elle a pour objet :

- D’organiser, de contrôler, de développer la pratique de :

L’HALTEROPHILIE SPORT OLYMPIQUE DE COMPETITION
L’HALTEROPHILIE HANDISPORT POUR LES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES, MOTEURS ET VISUELLES SPORT OLYMPIQUE DE COMPETITION
LA FORCE ATHLETIQUE SPORT DE HAUT NIVEAU
LE CULTURISME
LA MUSCULATION EDUCATIVE ET SPORTIVE D’ENTRETIEN
LA MUSCULATION DE COMPETITION
LA PREPARATION PHYSIQUE ET ATHLETIQUE DE TOUS LES ADHERENTS
LA REMISE EN FORME DE TOUS LES ADHERENTS
LE FITNESS / BIEN ETRE
LE CULTURISME


- De soutenir et d’accroître, à l’intérieur de ses structures d’accueil, la pratique des spécialités précitées
- De diriger, de coordonner et de surveiller ces activités.
Elle s’engage à se consacrer à la réalisation de ce programme et s’interdit toutes discussions ou manifestions politiques ou religieuses.
Les moyens d’actions de l’association sont, notamment :
- L’organisation de toutes épreuves ou manifestations sportives dans les disciplines comprises dans l’objet des Fédérations de tutelle.
- L’organisation d’assemblées, expositions, congrès, conférences, cours et stages,
- La préparation d’examens : notamment d’arbitres et d’entraîneurs,
- La préparation à la participation des formations aux brevets d’état et fédéraux.
- La préparation à la remise à niveau de ses adhérents et la formation à la manipulation d’objets lourds.
- L’édition et la publication de tous documents concernant les disciplines comprises dans l’objet des Fédérations de tutelle,
sans que cette liste soit limitative.
L’association à la possibilité d’employer des personnels rémunérés sous différents types de contrats.
Adhérente aux fédérations nationales dont relèvent les disciplines pratiquées, elle est soumise à leurs règlements.
L’association peut s’affilier à toutes Fédérations dont la mission correspond à son objet.
Son siège social est sis au Centre Omnisport, avenue Victor Hugo à Avallon mais pourra être transféré en tout lieu de cette ville par décision du comité de direction et de la ratification de l’assemblée générale.

ARTICLE 2
L’association se compose :
- De membres d’honneurs. Le titre de membre d’honneur est décerné par le comité de directeur aux personnes qui rendent - ou ont rendu - des services à l’association. Ils sont dispensés des cotisations.
- De membres bienfaiteurs. Le titre de membre bienfaiteur est décerné par le comité de directeur aux personnes physiques ou morales qui ont apportés une aide précieuse à l’association. Ils sont dispensés des cotisations.
- De membres actifs. Sont considérés comme membres actifs, les membres de l’association qui participent régulièrement aux activités, entraînements et compétitions. Ils paient une cotisation annuelle.

ARTICLE 3
COTISATIONS
La cotisation due par chaque catégorie de membres est obligatoire et elle est fixée annuellement par l’assemblée générale sur proposition du comité directeur. Il en est de même, le cas échéant, pour la fixation du montant du droit d’entrée dans l’association.

ARTICLE 4
CONDITIONS D’ADHESION
L’admission des membres est validée par le comité directeur, lequel, en cas de refus, n’a pas à faire connaître le motif de sa décision. Toute demande d’adhésion devra être formulée par écrit par le demandeur, chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts et le règlement intérieur de l’association, dès son adhésion.

ARTICLE 5
PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE
La qualité de membre se perd :
par démission adressée par écrit au président de l’association,
par radiation prononcée par le comité de direction
pour non-paiement de la cotisation,
 ou par tout acte portant, ou pouvant porter, préjudice moral ou matériel à l’association.
En tant que de besoin, le Comité Directeur pourra réunir le conseil de discipline (cf R.I). Avant l’exclusion ou la radiation, le membre intéressé sera appelé à fournir des explications, verbalement ou par écrit.
Les sanctions disciplinaires sont prononcées par le comité directeur, ou le conseil de discipline, ayant délégation de l’association.

ARTICLE 6
RESPONSABILITE DES MEMBRES
Aucun membre de l’association n’est responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements.

ARTICLE 7
COMITE DIRECTEUR
L’association est administrée par un comité directeur comprenant au moins neuf membres élus pour quatre ans lors de l’assemblée générale et choisis en son sein.
Les membres sortant sont rééligibles.
En cas de vacances pour décès, démission, exclusion ou autre raison, le comité directeur pourvoit, si nécessaire et s’il le souhaite, provisoirement au remplacement – par cooptation - des membres défaillants. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de l’assemblée générale ordinaire suivante.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Conditions d’éligibilité
      Pour être éligible, le demandeur doit
Être âgé de dix huit ans au moins le jour de l’élection
Faire acte de candidature par écrit dans les délais impartis
Être membre actif de l’association depuis plus de deux ans et à jour de ses cotisations. Concernant la clause d’ancienneté, le comité directeur peut réduire cette durée s’il le juge utile.
Avoir signé et accepté la Charte de membre du Comité Directeur
Les candidats n’ayant pas atteint la majorité légale devront, pour faire acte de candidature, produire une autorisation parentale (ou tutélaire).
Toutefois, la moitié au moins des sièges du comité de direction devront être occupés par des membres ayant la majorité légale et jouissants de leurs droits civiques.
Le renouvellement des membres du comité directeur a lieu tous les quatre ans, ces élections étant calées sur le cycle des Olympiades d’été.

ARTICLE 8
ELECTION DU COMITE DE DIRECTION
L’assemblée générale appelée à élire le comité directeur est composée des membres remplissant les conditions ci-dessous :
Est électeur :
 tout membre actif de l’association, âgé de seize ans au moins au jour de l’élection, titulaire d'une carte d'adhésion annuelle,
adhérant à l’association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations.
Les votes prévus ci-dessus peuvent avoir lieu à mains levées, mais si une seule personne le demande, ils auront lieu au scrutin secret.

ARTICLE 9
Le comité directeur se réunit chaque fois qu’il est convoqué par le (la) Président(e) ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres.
La présence de la moitié de ses membres est nécessaire pour que le comité directeur puisse délibérer valablement.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents, en cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.
Un membre empêché peut se faire représenter par un autre membre du comité en remettant à ce dernier une procuration circonstanciée. Un membre ne peut recevoir qu'un seul pouvoir,

ARTICLE 10
EXCLUSION DU COMITE DIRECTEUR
Un membre du comité directeur qui a fait l’objet d’une mesure d’exclusion pourra être remplacé conformément aux dispositions de l’article 7 des statuts.

ARTICLE 11
REMUNERATION
Les fonctions de membre du comité de directeur sont gratuites. Toutefois les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat leur sont remboursés au vu des pièces justificatives.

ARTICLE 12
LE BUREAU
Le comité de direction élit, lors de son renouvellement, à mains levées ou au scrutin secret, un bureau composé de :
Un(e) Président(e)
Deux Vice-Président(e)s
Un(e) Secrétaire
Un(e) Secrétaire adjoint(e)
Un(e) Trésorier(e)
Un(e) Trésorier(e) adjoint(e)
Le bureau du Comité de Direction est spécialement investi des attributions suivantes :
Le président dirige les travaux du comité de direction et assure le fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. En cas d’empêchement, il peut déléguer, sur avis, ses pouvoirs à un autre membre du comité de direction.
Le secrétaire, assisté de son adjoint, est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l’envoi des diverses convocations. Il rédige les procès-verbaux des séances, tant du comité de direction que des assemblées générales et en assure la transcription.
Le trésorier, assisté de son adjoint, tient les comptes de l’association. Il effectue tous les paiements et perçoit toutes les recettes sous la surveillance du président. Il tient une compatibilité régulière de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses et l’assemblée générale statue sur la gestion.

ARTICLE 13
TENUE DES ASSEMBLEES GENERALES
Les assemblées générales se composent de tous les membres actifs – âgés de plus de seize ans - de l’association à jour de leur cotisation et titulaire d'une adhésion annuelle. Les autres membres (passifs, d’honneur, bienfaiteurs et actifs titulaires d'une adhésion non annuelle) peuvent assister mais ne participent pas aux votes. Il en va de même pour les membres actifs âgés de moins de seize ans au jour de l’assemblée.
Les assemblées générales se réunissent sur convocation du président de l’association ou à la demande de membres représentant au moins le quart des membres régulièrement affiliés à l’association. Dans ce dernier cas les convocations de l’assemblée doivent être adressées dans les trois jours du dépôt de demande pour être tenue dans les quinze jours suivant l’envoi des dîtes convocations.
Les convocations doivent mentionner l’ordre du jour déterminé par les soins du comité de direction. Elles sont faites par lettre postale ou courrier électronique individuel adressé quinze jours à l’avance.
La présidence de l’assemblée générale est assurée par le président, ou, en son absence, par l’un des vice-présidents. L’un ou l’autre peuvent déléguer leurs fonctions à autre membre du comité de direction.
Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux.
Un adhérent empêché peut se faire représenter par un autre adhérent en remettant à ce dernier une procuration circonstanciée. Un adhérent ne peut recevoir qu'un seul pouvoir,
Dans la limite des pouvoirs qui leurs sont conférés par le code civil local et par les présents statuts, les assemblées obligent par leurs décisions tous les membres, y compris les absents.


ARTICLE 14
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
Au moins une fois l’an, les membres actifs sont convoqués en assemblée générale ordinaire dans les conditions prévues par l’article 13
L’assemblée entend les rapports sur la gestion du comité de direction et notamment sur la situation morale et financière.
Elle pourvoit, les années concernées, à la nomination ou au renouvellement des membres du comité dans les conditions prévues à l'article 8.
Elle fixe les montants des cotisations et, le cas échéant, des droits d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.
Valide, si besoin est, les modifications du Règlement Intérieur
Les décisions de l’assemblée ordinaire sont prises à la majorité des membres présents et représentés, toutes les délibérations sont prises à mains levées. Toutefois à la demande du quart au moins des membres présents, les votes doivent être émis au scrutin secret. Cependant pour l’élection des membres du comité directeur, le vote secret est obligatoire.

ARTICLE 15
ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Elles sont convoquées dans les conditions prévues à l’article 13. Pour la validité des décisions, elle doit comprendre au moins la moitié plus un des membres ayant droit de vote. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée extraordinaire est convoquée à nouveau, mais à quinze jours d’intervalle. Elle peut délibérer, alors, quel que soit le nombre des présents.

ARTICLE 16
RESSOURCES DE L’ASSOCIATION
Elles se composent du produit des droits d’entrées et des cotisations.
Des subventions, dons et legs qui pourront lui être versés
Du produit des fêtes et manifestations, des intérêts et redevances des biens et valeurs qu’elle pourrait posséder, ainsi que des rétributions pour services rendus.
Des produits du partenariat au bénéfice de l’association.
De toutes autres ressources qui ne seraient pas contraire aux lois.

ARTICLE 17
MODIFICATION DES STATUTS
Les statuts ne peuvent être modifiés que sur proposition du comité de direction - ou du quart des membres actifs de l’association - lors d'une assemblée générale extraordinaire régulièrement convoquée.

ARTICLE 18
DISSOLUTION
En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l‘association, personne  dont elle déterminera les pouvoirs selon le code civil local.
L’actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs associations poursuivants des buts similaires et qui seront nommément désignés par l’assemblée.
En aucun cas, les membres de l’association ne pourront se voir attribuer - en dehors de la reprise de leurs apports - une part quelconque des biens de l’association.

ARTICLE 19
REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur est établit - par le comité de direction - qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait aux règles de fonctionnement pratique de l’association.
Ce document sera affiché dans les locaux de l’association.

Ces statuts ont été établis par le comité directeur et adoptés par l’assemblée générale du vendredi 02 décembre 2016 qui s’est tenue au Centre Omnisports, avenue Victor Hugo, 89200 – Avallon.
        
La Présidente du H.C Avallon

Marie-Thérèse DASSIEU               

Le secrétaire de séance

Bernard LUCAS